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Plan Local d'Urbanisme

Enquête publique - PLU arrêté

Arrêté et sommaire

Arrêté EP Page de garde Sommaire

Documents écrits

Document 1 : Rapport de présentation Document 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Document 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation Document 4 : Règlement

Documents graphiques

Plan de zonage n°1 : ensemble de la commune au 7 500ème Plan de zonage n°2 : village d'Uruffe au 2 000ème

Documents annexes

Annexe 1 : Plan des Servitudes d'Utilité Publique Annexe 2 : Annexes sanitaires Annexe 3 : Recueil des avis


Autres documents

Rapports

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Réunion publique jeudi 18 juin 2015 Projet d'Aménagement et de Développement Durables (septembre 2014) Qu'est-ce qu'un Plan Local d'Urbanisme ? Atelier Agriculture du 6 novembre 2012 Atelier Paysage, Environnement et Architecture du 6 novembre 2012

Comptes-rendus des réunions

Compte-rendu réunion du 23 septembre 2014 Compte-rendu réunion du 23 juin 2014 Compte-rendu réunion du 27 mai 2014 Compte-rendu réunion du 18 mars 2014 Compte-rendu réunion du 26 septembre 2013

Plans de zonage

Plan zonage 2 (septembre 2014) Plan zonage 1 (septembre 2014) Plan zonage 1 (juin 2014) Plan zonage 2 (mars 2014) Plan zonage 1 (mars 2014) Plan zonage 2 (février 2014) Plan zonage 2 (novembre 2013) Plan zonage 1 - suite (novembre 2013) Plan zonage 1 (novembre 2013) Cadastre vierge

Règlements

Règlement (juin 2014) Règlement (mai 2014) Règlement explicatif (février 2014) Règlement (février 2014)